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135 résultats pour "rapport"

Rapport annuel sur les droits de l’enfant 2020
rapport du Défenseur des droits "Prendre en compte la parole de l'enfant : un droit pour l'enfant, un devoir pour l'adulte"
Note de la FNASEPH sur le rapport de l’IGF et de l’IGESR
Note de la FNASEPH relative au rapport de l’IGF et de l’IGESR : « Scolarisation des élèves en situation de handicap »  Le récent rapport « Scolarisation des élèves en situation de handicap » (avril 2022) de l’Inspection générale des finances, et de l’Inspection générale de l’éduc...
Rapport Piveteau sur les métiers de l’accompagnement social et médico-social
Février 2022, M. Denis Piveteau remet au Gouvernement son rapport « Experts, acteurs, ensemble… pour une société qui change »
Handicap : préjugés et stéréotypes
rapport publié à la suite de l'enquête d'avril 2021 sur les préjugés et les stéréotypes à l'égard du handicap en France
Rapport UNESCO
Le rapport mondial de suivi sur l’éducation, 2020: Inclusion et éducation : tous, sans exception
Rapport Numérique & Handicap
"Deux clics en avant et un clic en arrière". rapport sur les enfants en situation de handicap dans l'environnement numérique
TND : rapport d’information du Sénat
La Commission des Affaires Sociales a présenté un rapport sur la prise en charge des troubles du neuro-développement
Defenseur des Droits
rapport parallèle du Défenseur des Droits dans le cadre de l'examen du rapport initial de la France sur la mise en œuvre de la convention des Nations Unies relative aux droits des Personnes Handicapées.
Rapport annuel : les droits de l’enfant 2023
Le Défenseur des droits publie son rapport annuel sur les droits de l’enfant 2023, consacré au droit aux loisirs, au sport, et à la culture.
Rapport annuel sur les droits de l’enfant : « La vie privée : un droit pour l’enfant »
Le rapport annuel relatif aux droits de l'enfant 2022 est cette année consacré au thème de la vie privée.
Rapport d’information
rapport d'information sur l’instruction des enfants en situation de handicap
Activité physique de l’enfant et de l’adolescent
Nouveau rapport Report Card (RC) 2022
Rapport annuel 2021 consacré aux droits de l’enfant
A l’occasion de la journée internationale des droits de l’enfant, la Défenseure des droits publie aujourd’hui son rapport annuel 2021 consacré aux droits de l’enfant sur le thème de la santé mentale des enfants.
Rapport « Enfance et violence : la part des institutions publiques »
A l’occasion de la journée internationale des droits de l’enfant, le Défenseur des droits a publié un rapport intitulé « Enfance et violence : la part des institutions publiques » consacré à la question des violences subies par les enfants au sein des institutions publiques, qu’elles soient verbale...
Logement inadapté et DALO
Le Haut Comité pour le Droit au Logement précise la reconnaissance d'un logement inadapté au handicap pour faire appel au Droit au logement opposable (Dalo)
Accompagnement humain des élèves en situation de handicap.
Le rapport « L’accompagnement humain des élèves en situation de handicap » émet 10 recommandations permettant d’instaurer une école réellement inclusive et sans discrimination.
La scolarisation des élèves sourds en France
rapport du sous-groupe « Surdité » du groupe de travail « Handicap et inclusion scolaire » du Conseil scientifique du Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Convention relative aux droits des personnes handicapées
Dix ans après l'entrée en vigueur de la CIDPH en France, le Défenseur des droits publie son premier rapport d'appréciation de la mise en œuvre de la Convention.
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